1/2 CONDITIONS GENERALES DE VENTE :

PRÉAMBULE

L’armoire des pipelettes est un service de vente en ligne d’articles de prêt-à-porter, chaussures, accessoires, cosmétiques et gadgets divers. L’armoire des pipelettes mets à la disposition de ses Clients via son site internet

www.larmoiredespipelettes.fr des offres commerciales diverses.

Le site www.larmoiredespipelettes.fr est édité et exploité par BERTH Claude.

L’armoire des pipelettes

227 boulevard des lilas

51230 Fère Champenoise

numéro SIRET : 891 453 268 00015

Tel : 06 31 99 73 04

Mail : larmoiredespipelettes@gmail.com

Responsable de la publication : Berth Claude

Hébergeur du site : Simple site / copenhague danemark

1. OBJET Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre L’armoire des pipelettes Dont le siège social est situé 227 boulevard des lilas à Fère champenoise 51230, immatriculée au sous le numéro 891 453 268 00015 (ci-après dénommée « l’armoire des pipelettes ») et toute personne effectuant un achat (ci-après « le Client ») sur le site www.larmoiredespipelettes.fr (ci-après désigné « le Site »). Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des Parties dans le cadre de la vente de produits sur Site aux Clients par L’armoire des pipelettes.

2. ARTICLES - CONFORMITES Les renseignements communiqués sur chaque fiche produit sont ceux présents sur le produit ou communiqués par les divers fournisseurs. L’armoire des pipelettes ne pourra être tenu pour responsable des informations fournies par les fournisseurs ni des informations du fabriquant figurant sur l’étiquette produit. Un article est non conforme s’il ne correspond pas à la description qui en est faite sur le site (couleur, …). En cas de non-conformité de l’article, le Client pourra faire jouer la garantie légale de conformité ou user de son droit de rétractation. Pour faire jouer la garantie de conformité, le Client devra : - saisir L’armoire des pipelettes par mail ou lettre recommandée avec accusé de réception. - retourner l’article directement chez le vendeur (après accord de celui-ci). Les frais de retour seront alors à la charge du client.

3. COMMANDE En cliquant sur « commander », le Client est averti qu’il accepte les Conditions Générales de Vente. La validation de la commande et son paiement valent confirmation définitive de l’achat. Dès lors, la vente sera définitivement formée entre le Client et le Vendeur. Disponibilité des produits : Les articles sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. Le suivi de disponibilité des stocks est informatisé et automatisé de sorte qu’une commande d’un article ne peut, en principe, être réalisé que si le produit est réellement disponible. Toutefois, il se peut que, de façon exceptionnelle1, une commande soit passée alors qu’un article était indisponible. Dans ce cas, L’armoire des pipelettes contactera le Client pour l’informer de l’indisponibilité de l’article, de l’annulation totale ou partielle de sa commande ou encore du temps nécessaire a son réapprovisionnement.

4. PRIX Les prix sont présentés en euros (€) TTC toutes Taxes Comprises incluant la TVA et hors frais de livraison qui restent à la charge du Client sauf mention ou conditions particulières. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, il serait automatiquement répercuté sur le prix des articles. L’armoire des pipelettes se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les articles seront en tout état de cause facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande.

5. MODE DE PAIEMENT: Paiement par virement: Les coordonnées bancaires sont les suivantes : RIB xxxxxxxxxxxxx IBAN xxxxxxxxxxxx BIC xxxxxxxxxxxxx Votre commande sera expédiée dès réception de votre règlement bancaire. Paiement via PayPal: Les coordonnées PayPal sont les suivantes : paypal.me/larmoiredespipelette Votre commande sera expédiée dès réception de votre règlement PayPal. Condition : Le présent contrat est réservé aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant fiscalement en France. Fonctionnement : Une fois que vous avez finalisé votre panier, vous pouvez valider votre commande et vous recevrez un email de confirmation d'enregistrement de commandes, vous n'avez alors plus qu'à éffectuer votre reglement par virement bancaire ou virement PayPal pour finaliser cette achat et pour expedition de la marchandises. Vous reconnaissez que le « double clic » est associé à la reconnaissance sur la prise de connaissance des conditions générales et valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des présentes conditions générales.

6. IMPAYÉS L’armoire des pipelettes se réserve le droit d’engager toute démarche de recouvrement amiable et judiciaire qu’elle jugera utile en cas de créance impayée. Conformément à l’article L111-8 du Code des Procédures Civiles d’exécution, les frais de recouvrement entrepris sans titre exécutoire restent à la charge de L’armoire des pipelettes, à moins qu’ils ne concernent un acte dont l’accomplissement est prescrit par la loi. Sont considérés comme frais de recouvrement les frais de relance et de mise en demeure. L’armoire des pipelettes se réserve toutefois la possibilité de demander au juge de l’exécution de mettre à la charge du Client ces frais s’ils étaient nécessaires au recouvrement de sa créance. Les frais d’exécution forcée sont à la charge du Client, sous les réserves prévues au même article.

7. LIVRAISON ET RÉCEPTION Modalités de livraison pour la France Métropolitaine. Une fois la commande préparée et reglée, elle est expédiée exclusivement par Mondial relay ( point relay à renseignée par le Client à l'occasion de sa commande ).